Un chantier de construction, comparativement à d’autres milieux de travail comme des bureaux ou un commerce, présente plusieurs particularités et risques propres à son environnement.
C’est pourquoi il est indispensable que l’exécution des travaux qui y sont réalisés soit bien encadrée et supervisée. Ce mandat, c’est celui du maître d’œuvre.
On pourrait comparer le maître d’œuvre à un chef d’orchestre chargé d’accorder le jeu des musiciens pour obtenir l’harmonie désirée. Tout comme lui, le maître d’œuvre doit coordonner les travaux et guider les travailleurs pour s’assurer du bon fonctionnement de l’ensemble du chantier.
Identification du maître d’œuvre
Voyons d’abord ce qu’est un chantier au sens de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST). Par définition, un chantier de construction inclut entre autres tous les travaux de rénovation, d’entretien, de modification, de démolition de bâtiments ou d’ouvrages de génie civil. Quant au maître d’œuvre, il est défini comme étant « le propriétaire ou la personne qui, sur un chantier de construction, a la responsabilité de l’exécution de l’ensemble des travaux ». Concrètement, cela signifie que le maître d’œuvre est le propriétaire par défaut, à moins que celui-ci n’ait confié la responsabilité de l’ensemble des travaux à un tiers (ex. : un entrepreneur général ou une firme de gestion de projets). L’identification du maître d’œuvre ne repose pas uniquement sur les écrits d’un contrat, mais sur le contrôle réel de l’ensemble de l’exécution des travaux, incluant l’autorité et la responsabilité concrètement exercées.
Obligations du maître d’œuvre
Les responsabilités du maître d’œuvre, vous l’aurez sûrement compris, sont très grandes. Ce dernier est responsable des sous-traitants, des travailleurs, des visiteurs… bref, de toute personne qui accède à son chantier. La LSST prévoit que le maître d’œuvre doit respecter les mêmes obligations que l’employeur, donc prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger la santé, la sécurité et l’intégrité physique des travailleurs. De plus, « sur un chantier de construction, le contrôle de la circulation, l’utilisation des voies publiques, l’installation électrique temporaire, la tenue des lieux, les toilettes et leurs accessoires, la sécurité du public, l’accès au chantier, la protection contre l’incendie, les rampes et les garde-corps permanents, le chauffage temporaire, le transport et le sauvetage sur l’eau et les autres mesures générales de sécurité sont sous la responsabilité du maître d’œuvre »1.
Finalement, le maître d’œuvre est également responsable de l’agent de sécurité, du comité de chantier, des pratiques liées au contrôle des sources d’énergie (cadenassage) et de la transmission des avis (ouverture/ fermeture de chantier, démolition), des plans et procédés à la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST), lorsque requis. Il doit également voir à l’élaboration du programme de prévention propre à son chantier.
En résumé, la notion de maîtrise d’œuvre n’est pas toujours simple. Il est donc important de savoir identifier le maître d’œuvre et de bien connaître les obligations et les responsabilités qui lui sont confiées. N’hésitez pas à faire appel à des professionnels pour vous aider à comprendre les dispositions applicables à la maîtrise d’œuvre ou à communiquer avec le Service de la santé et sécurité du travail de l’APCHQ au 1 800 361-2037.
